Conformité AML simplifiée : Un guide pour les PME et les startups

Key takeaways

Se conformer aux normes AML est essentiel pour protéger la réputation et la pérennité des PME et des startups, et pour éviter des sanctions financières conséquentes.

Un processus robuste de vérification d’identité (KYC) est la première étape cruciale pour prévenir le blanchiment d’argent et assurer la conformité réglementaire.

Mettre en œuvre des technologies de pointe, comme l’intelligence artificielle et le machine learning, permet une surveillance en temps réel optimisée et réduit les coûts opérationnels liés aux programmes AML.

Connaître et s’adapter aux réglementations spécifiques de chaque région (Espagne, LATAM, États-Unis, etc.) offre la possibilité de développer des stratégies de conformité efficaces et concurrentielles.

Gérer une PME ou une startup tout en devant respecter les normes de prévention du blanchiment de capitaux (AML, Anti-Money Laundering) peut vite tourner au casse-tête. Vous nous l’avez fait savoir lors de certaines de nos dernières réunions : « C’est comme faire des acrobaties sur un monocycle », nous a confié récemment un jeune dirigeant lors d’un événement. Alors si vous partagez ce sentiment, sachez que vous n’êtes pas seul.

Les réglementations en matière de prévention et de financement du terrorisme (AML/CFT) sont de plus en plus strictes, et la documentation nécessaire est extrêmement variée : pour une petite équipe, tout maîtriser peut s’avérer très compliqué.

Cependant, les régulateurs n’entendent pas parler de difficultés, ils exigent simplement la conformité. L’année 2024 a marqué un record en termes d’amendes liées à des mesures de prévention du blanchiment jugées insuffisantes, comme le rapporte ComplyAdvantage. Ces sanctions, pouvant atteindre des millions d’euros, ont parfois menacé la survie de nombreuses entreprises.

Le problème commun à la plupart des secteurs ? Un processus de vérification d’identité (KYC) ou de diligence raisonnable client (CDD) insuffisant. Disposer des bons outils dès le premier point de contact avec vos clients potentiels est fondamental pour éviter les problèmes ultérieurs.

Ainsi, si vous gérez une petite société ou une startup et que vous vous inquiétez du respect des réglementations AML, pas de panique : ce guide vous dévoilera les clés essentielles pour y parvenir facilement, protéger votre activité et échapper aux sanctions.

Lisez la suite !

Conformité réglementaire pour les PME et les startups : Qu’est-ce que l’AML et pourquoi est-ce important ?

L’Anti-Money Laundering (AML) désigne l’ensemble des politiques, procédures et contrôles qu’une entreprise doit mettre en place pour ne pas se retrouver, directement ou indirectement, impliquée dans des activités de blanchiment d’argent ou de financement du terrorisme. Son impact va plus loin qu’une simple obligation légale : il contribue à maintenir un système financier sain, à l’abri de fonds issus d’activités illicites. Pour les PME et les startups, mettre en œuvre des programmes AML représente davantage qu’une contrainte réglementaire : c’est un investissement dans la réputation et la durabilité de l’entreprise.

D’ailleurs, les autorités de régulation ne font pas de distinction entre les grandes banques et les petites entreprises. Toutes sont tenues de se conformer aux normes et, en cas de manquement, les sanctions peuvent être sévères.

Principaux défis des PME en matière d’AML : la situation actuelle

De nombreuses petites structures et jeunes pousses ont bien du mal à respecter les normes de lutte contre le blanchiment de capitaux :

• Elles disposent souvent de ressources limitées, aussi bien humaines que financières, rendant complexe la création ou l’expansion d’équipes dédiées à la conformité.
• Les réglementations évoluent constamment pour faire face à de nouvelles formes de fraude.
• Investir dans des solutions technologiques avancées peut représenter un coût prohibitif pour beaucoup de ces petites entreprises.

Les réglementations clés en AML que toute petite entreprise doit connaître

Même si les règles de prévention du blanchiment de capitaux sont en constante évolution et varient selon les juridictions, certains principes fondamentaux méritent d’être connus par toute petite entreprise :

• Les directives du GAFI (Groupe d’action financière). Cet organisme international définit les orientations et recommandations pour lutter contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. Il a récemment publié son rapport annuel 2023-2024, qui actualise plusieurs recommandations en matière de prévention.
• Les réglementations locales et régionales. Chaque juridiction adapte les préconisations du GAFI à son contexte spécifique, d’où l’importance pour les petites entreprises de maîtriser les règles s’appliquant à leur secteur. Plus loin, nous examinerons quelques-unes des réglementations les plus significatives, classées par pays.

Rappelons que 2024 a été marqué par des amendes historiques qui soulignent l’importance de ne laisser aucun élément de conformité de côté.

Conformité AML en Espagne, Amérique latine et États-Unis : les principales normes pour les PME et les startups

Comme l’a expliqué Luis Rodríguez, CEO de ComplianZen, lors d’une interview récente dans notre newsletter, les réglementations peuvent varier, mais ont toutes pour objectif d’éviter le blanchiment d’argent. Ainsi, comprendre les règles propres à chaque territoire — et la manière dont elles affectent votre petite entreprise ou startup — est essentiel pour éviter les sanctions.

Conformité AML en Espagne

En Espagne, la loi 10/2010 fixe les bases de la lutte contre le blanchiment de capitaux. En bref, les PME doivent :

• Identifier et vérifier l’identité de leurs clients à travers des processus KYC avant toute relation commerciale.
• Classer les risques selon le type de client, le produit ou la zone géographique.
• Signaler toute opération suspecte au SEPBLAC, principal organe de contrôle.

Dans cet article, nous expliquons comment fonctionnent les processus KYC et AML en Espagne si vous souhaitez approfondir le sujet.

Conformité AML en Amérique latine

La complexité réglementaire des divers pays latino-américains et le manque de ressources de nombre de petites structures engendrent des défis spécifiques :

• Mexique. La Loi fédérale anti-blanchiment exige des entreprises qu’elles déclarent toute transaction suspecte à l’Unité de renseignement financier (UIF) et effectuent un contrôle rigoureux des clients. Pour en savoir plus sur la réglementation KYC et AML au Mexique.
• Colombie. Les entreprises soumises à la SARLAFT doivent élaborer des systèmes de gestion des risques et signaler tout comportement inhabituel aux autorités. Plus d’infos sur la réglementation KYC et AML en Colombie.
• Argentine. La loi 25.246 oblige à signaler les transactions suspectes à l’Unité de renseignement financier (UIF). Les sanctions peuvent être particulièrement sévères en cas de manquement au KYC. Plus de détails sur la réglementation KYC et AML en Argentine.

Conformité AML aux États-Unis

Le cadre réglementaire américain est l’un des plus rigoureux. En effet, la préoccupation autour de la lutte contre le blanchiment d’argent est née aux États-Unis afin d’empêcher les fonds illicites d’entrer dans le système financier, et s’est renforcée après les attentats du 11 septembre 2001. Les principales normes sont :

• Bank Secrecy Act (BSA). Toute entreprise doit déclarer toute activité suspecte à FinCEN.
• Patriot Act. Renforce les mesures de contrôle en matière de financement du terrorisme, augmentant les exigences de surveillance.

Pour en savoir plus sur les processus KYC et AML aux États-Unis, n’hésitez pas à consulter notre article dédié.

Comment les petites entreprises peuvent mettre en place un programme AML efficace

Les PME et les startups ont la possibilité de bâtir un programme AML solide en s’appuyant sur trois piliers fondamentaux : l’enregistrement (onboarding), la surveillance et la déclaration.

Enregistrement et vérification d’identité (KYC)

Avant d’engager toute relation commerciale, il est essentiel de bien connaître son client. Un programme de KYC efficace vous permet de :

• Valider et vérifier l’identité de votre client. Il est primordial de s’assurer de l’authenticité des documents fournis et qu’ils correspondent bien à la personne qui souhaite être validée.
• Définir un profil de risque. Les approches basées sur l’évaluation des risques aident à classifier vos clients et à optimiser l’utilisation de vos ressources, ce qui est particulièrement crucial pour les PME et les startups.

C’est là que Didit se démarque des autres services de vérification d’identité. Nous proposons un plan KYC gratuit et illimité que vous pouvez intégrer simplement et rapidement, pour vérifier l’identité de vos clients via plus de 10 modèles d’intelligence artificielle, sans frais et en toute sécurité. Pour en savoir plus, rendez-vous sur notre offre gratuite de vérification d’identité.

Surveillance continue

Une surveillance continue est indispensable pour vérifier que les utilisateurs respectent leurs profils de risque initiaux et ne se servent pas de votre plateforme pour blanchir de l’argent. Dans ce cadre, l’AML Screening et le suivi des transactions sont cruciaux.

• AML Screening vous permet de comparer les identités vérifiées avec différentes bases de données, nationales et internationales, afin de vous assurer que les personnes ne figurent pas sur une liste de surveillance ou de sanctions, ou qu’il ne s’agit pas d’une Personne Politiquement Exposée (PEP). Ces vérifications doivent être effectuées immédiatement après la vérification d’identité et répétées quotidiennement, pour vérifier qu’aucun changement n’a eu lieu. Il est également fondamental de configurer vos indicateurs de risque et vos alertes.
• La surveillance en temps réel vous permettra de contrôler instantanément les transactions effectuées par l’utilisateur, détectant ainsi tout comportement suspect dès son apparition.

L’automatisation de ces processus vous fera gagner du temps, réduire vos coûts et accroître nettement l’efficacité de votre service de conformité.

Rédaction des rapports

Si, à la lumière des indicateurs précédents, vous repérez une quelconque activité suspecte, il est primordial de la documenter et de la signaler aux instances compétentes, comme SEPBLAC en Espagne. Pour cela, il est nécessaire de collecter le maximum d’informations possibles et d’alerter sur un éventuel délit en cours. Apprendre à remplir les formulaires adéquats et à déclarer ces activités suspectes aux régulateurs est une étape cruciale.

Comment la technologie aide les PME et les startups à se conformer à l’AML ?

La technologie révolutionne la façon dont les entreprises répondent aux exigences réglementaires. Quel que soit leur taille ou leur secteur, des innovations telles que l’intelligence artificielle, le machine learning ou la biométrie permettent d’améliorer l’ensemble des processus. De quelle manière ?

• Optimiser la vérification d’identité et la conformité réglementaire. Grâce à divers modèles d’IA appliqués à la vérification de documents ou à la reconnaissance faciale, nous pouvons éviter les fraudes (documents falsifiés, deepfakes, etc.) en temps réel, rendant ainsi le processus KYC automatique, rapide et particulièrement sûr.
• Réduire les coûts opérationnels. L’automatisation de processus comme la vérification d’identité élimine le recours à des interventions manuelles, plus coûteuses et susceptibles d’erreurs, tout en améliorant l’expérience utilisateur. Dans cet article, nous expliquons comment une solution KYC gratuite peut aider à améliorer trois indicateurs clés pour toute entreprise : le coût d’acquisition client (CAC), le délai d’approbation et le ROI de votre service compliance.
• Accroître l’efficacité. L’intelligence artificielle et le machine learning sont capables de traiter et de comparer de larges volumes de données de façon entièrement automatisée, ce qui facilite la détection rapide d’irrégularités et l’action immédiate qui s’ensuit.

En somme, la technologie vous permet de vous conformer aux réglementations de lutte contre le blanchiment d’argent, d’optimiser les processus et d’assurer une expérience utilisateur positive pendant l’onboarding.

Conclusion : L’AML pour les petites entreprises, un défi mais aussi une opportunité

Le respect des normes AML peut paraître un défi colossal pour n’importe quelle société, en particulier pour les PME et les startups. Pourtant, avec la bonne stratégie et les outils adéquats, il est possible de transformer ce défi en avantage compétitif. La vérification d’identité, ou KYC, est primordiale tout au long de cette démarche, car il s’agit du premier point de contact avec un client potentiel, posant les bases de tout programme AML.

Chez Didit, nous sommes convaincus que la technologie doit être votre alliée pour simplifier la conformité réglementaire et la transformer en un atout concurrentiel. C’est pourquoi nous vous invitons à essayer notre plan KYC gratuit et illimité, la solution idéale pour franchir la première étape vers un programme AML performant.

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À propos de l'auteur

Víctor Navarro

Spécialiste en Identité Numérique et Communication

Je suis Víctor Navarro, avec plus de 15 ans d'expérience en marketing digital et en SEO. Je suis passionné par la technologie et par la manière dont elle peut transformer le secteur de l'identité numérique. Chez Didit, une entreprise d'intelligence artificielle spécialisée dans l'identité, j'éduque et explique comment l'IA peut améliorer des processus critiques tels que la vérification KYC et la conformité réglementaire. Mon objectif est d'humaniser Internet à l'ère de l'intelligence artificielle, en offrant des solutions accessibles et efficaces aux personnes.

"Humanizing the internet in the age of AI"

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